Ces conditions décrivent les droits et obligations liés à l’accès au site, à la
navigation et à l’utilisation de nos services en ligne, qu’ils soient gratuits ou non.
#02
Accès et disponibilité
Accès
Firenovantix s’efforce d’assurer l’accessibilité permanente du site tout en se réservant la
possibilité d’interrompre le service pour maintenance ou évolution.
#03
Utilisation autorisée
Utilisation
Toute utilisation doit respecter la réglementation française. L’utilisateur s’engage à
ne pas détourner l’objet du site ni porter atteinte à la sécurité ou à l’intégrité des
données.
#04
Propriété intellectuelle
Propriété
Le contenu, les marques, logos et éléments graphiques sont protégés par le droit
d’auteur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
#05
Responsabilité
Responsabilité
Firenovantix veille à la qualité et l’exactitude des informations diffusées, sans pouvoir
garantir l’absence d’erreur ou l’exhaustivité à tout moment.
#06
Modification des services
Modification
Firenovantix peut modifier, suspendre ou supprimer certaines fonctionnalités selon l’évolution
technologique ou règlementaire, sans préavis.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Firenovantix décline toute
responsabilité sur le contenu ou le fonctionnement de ces sites.
#08
Résultats et limitations
Limitation
Les résultats issus de l’utilisation des services varient selon les contextes. Firenovantix ne
garantit ni un résultat précis ni une absence de risques.
Les conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige, seuls les tribunaux
compétents en France sont habilités.